PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales régissent les conditions de souscription et d’utilisation des différentes formules de cours proposées par I AM Pilates (ci-après « le Studio ») à ses clients (ci-après « le(s) Client(s) »).
I AM Pilates se réserve le droit de modifier ses conditions générales à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur, c’est-à-dire celles affichées sur le site internet au moment de l’achat des cours.
1. NOUVEAUX CLIENTS
a) Mineur
Tout adhérent mineur devra justifier d’une autorisation parentale pour son inscription.
Cette autorisation sera remise en main propre ou adressée par mail accompagnée de la copie de la pièce d’identité du représentant légal du mineur.
b) Questionnaire de santé
Le Client atteste que sa condition physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement d’utiliser les services, le matériel et les installations proposées par le Studio et ses partenaires et de pratiquer les activités proposées, dont il reconnaît avoir une parfaite connaissance.
Le Client s’engage à aviser I AM Pilates en cas de problèmes médicaux particuliers ou en cas de grossesse car certains exercices pourraient être contre-indiqués.
Le Client s’engage à remplir le questionnaire de santé avant de prendre part aux cours avec le Studio I AM Pilates. Le questionnaire de santé est disponible ici. Le Studio se réserve le droit de refuser l’accès au cours au Client qui n’a pas répondu à ce questionnaire.
Le Studio se réserve le droit de refuser à un Client l’accès à un ou plusieurs cours, s’il estime qu’il n’a pas la condition physique suffisante pour l’exécuter correctement et notamment sans risque de se blesser.
c) Offre spéciale nouveaux clients
Le nouveau client, non encore client, peut bénéficier d’une offre spéciale (appelée « Cours découverte ») valable pendant 1 mois seulement à compter du jour de l’achat. Cette offre est détaillée sur le site internet du Studio (www.iampilates.fr) .
La durée de l’offre spéciale « cours découverte » ne sera pas prolongée dans le cas où le nouveau client n‘utilise pas le cours contenu dans l’offre pendant la durée prévue à cet effet. Le cours non consommé sera perdu et ne pourra pas donner lieu à remboursement.
Cette offre ne peut être utilisée qu’une seule fois par personne.
2. PRÉSENTATION DES DIFFÉRENTES FORMULES DE COURS (durée et contenu)
a) Présentation des cours à l’unité ou au forfait
Le Client peut régler les cours à l’unité ou acheter un forfait (également appelé « carte de cours ») de 5, 10 ou 20 cours comme précisé sur le site internet du Studio.
Les cours achetés à l’unité et le forfait de 5 cours collectifs sont valables 3 mois. Le forfait de 10 cours collectifs est valable 6 mois à compter de la date de l’achat. Le forfait de 20 cours collectifs, commercialisé uniquement en août et septembre est valable sur l’année scolaire de septembre à juin de l’année suivante.
Les cours privés à l’unité ou en forfait sont valables 1 an à compter de la date d’achat.
3. TARIFS
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur à la date de l’achat et sur le site internet. Pour tous les cours, TVA non applicable conformément à l’article 293 B du CGI .
Les tarifs des cours dépendent des types de cours.
I AM Pilates se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix affiché sur le site internet au moment de l’achat sera le seul applicable.
4. PAIEMENT
Le Client paie sur place avant le cours en espèces ou par chèque bancaire ou par virement bancaire en demandant les coordonnées bancaires à I AM Pilates.
Aucun achat de cours à l’unité ou dans le cadre d’un forfait ne peut donner lieu à un remboursement quelle que soit la raison invoquée (sauf en cas d’erreur de facturation ou de paiement).
Dans le cas où un remboursement serait nécessaire en raison d’une erreur de paiement ou de facturation, la somme due sera remboursée par virement bancaire au Client dans un délai de 21 jours ouvrés à compter de la réclamation.
Les frais occasionnés à cause de problèmes d’impayés seront supportés par le Client.
5. COURS : CONDITIONS DE RÉSERVATION ET D’ANNULATION
Le Client peut assister à un cours collectif sans avoir réservé sa place, mais celle-ci n’est pas garantie. Il est fortement conseillé de réserver sa place au moins 24 heures à l’avance via le calendrier des cours par mail via le site www.iampilates.fr ou par téléphone au (06 80 23 42 56).
Le Client n’ayant pas réservé sa place à l’avance ne sera pas admis au cours si la capacité maximale du cours est atteinte.
Dans le cadre d’un cours collectif, le Client peut annuler sans frais sa réservation de cours au plus tard 12 heures avant le début du cours.
En cas de non-respect par le Client « au forfait » du délai d’annulation susmentionné, le cours sera décompté de sa carte de cours.
Dans le cadre d’un cours privé, le Client peut annuler sans frais sa réservation de cours au plus tard 24 heures avant le début du cours.
En cas de non-respect par le Client « au forfait » du délai d’annulation susmentionné, le cours sera décompté de sa carte de cours.
En cas de non-respect par le Client « à l’unité » ou par le nouveau client du délai d’annulation susmentionné, le crédit de son cours sera perdu et ne pourra pas donner lieu à remboursement.
Le Client peut annuler une réservation via le calendrier des cours, par email via le site www.iampilates.fr ou par téléphone (06 80 23 42 56).
Aucune inscription ou réservation ne sera acceptée si le Client a utilisé tous les cours de son carnet. L’accès aux cours ne sera possible qu’après le paiement préalable du ou des cours concernés.
Les forfaits de cours sont nominatifs ; seul le Client qui les a achetés pourra les utiliser et il ne pourra pas les céder, les donner, ni les transférer à un autre Client ou à un tiers.
6. MODIFICATION DU PLANNING
I AM Pilates se réserve le droit d’annuler un cours ou de modifier le planning des cours sans préavis. Dans la mesure du possible, les Clients seront informés de toute annulation ou changement dans les meilleurs délais.
7. RÉSILIATION ET EXPIRATION DES INSCRIPTIONS
Les forfaits ne peuvent pas être résiliés avant leur terme par le Client.
Les forfaits ne se poursuivent pas par tacite reconduction.
I AM Pilates se réserve le droit de résilier un forfait, de refuser une inscription, un accès ou un achat de cours dans le cas où le Client ne respecterait pas une disposition quelconque des présentes conditions générales ou du règlement intérieur.
Les forfaits et les cours (à l’unité ou carnet) ne peuvent faire l’objet d’aucun remboursement quelles que soient les raisons invoquées (déménagement, maladie, blessure, grossesse…).
La durée du forfait ne sera pas prolongée dans le cas où le Client n‘utilise pas l’ensemble des cours contenus dans le carnet pendant la durée prévue à cet effet. Les cours restants non consommés seront perdus et ne pourront pas donner lieu à remboursement.
8. RESPONSABILITÉ CIVILE / DOMMAGE CORPOREL
I AM Pilates est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile professionnelle conformément à l’article L.321-1 du Code du sport auprès d’ALLIANZ. Cette assurance a pour objet de garantir le Client contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels, matériels et immatériels.
La responsabilité du Studio ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de la part du Client de l’inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations.
Le Client est invité à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle le couvrant pour l’ensemble des dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités.
Conformément à l’article L.321-4 du Code du sport, I AM Pilates informe le Client de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personne couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer.
9. MODIFICATION DES COORDONNÉES PERSONNELLES
Les changements concernant les coordonnées personnelles du Client doivent être portés à la connaissance de I AM Pilates.
Les frais occasionnés à I AM Pilates du fait d’une communication tardive seront imputés au Client.
10. DROIT À L’IMAGE
Le Client donne le droit au Studio d’utiliser son image à travers des photos et des vidéos de sa personne sans contrepartie. Dans le cas où le Client refuse cette utilisation, il doit en avertir le Studio au préalable au moment de son adhésion.
11. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client peut demander au Studio la communication des informations le concernant et les faire rectifier le cas échéant. Si le Client ne souhaite pas recevoir de sollicitations commerciales, il lui suffit de le préciser au Studio.
12. LITIGE
Aucune condition particulière ou aucun document ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de I AM Pilates, prévaloir sur les conditions générales et le règlement intérieur.
Toute condition contraire posée par le Client sera inopposable à I AM Pilates.
En cas de litige entre le Client et le Studio, le Studio privilégiera une solution amiable.
En cas d’échec, tout litige entre le Client et le Studio sera soumis aux Tribunaux compétents.
RÉGLEMENT INTERIEUR I AM Pilates
I AM Pilates se réserve le droit de résilier un forfait, de refuser une inscription, un accès ou un achat de cours dans le cas où le Client ne respecterait pas l’une des dispositions du présent règlement intérieur.
COURS
Début du cours
Le Client doit arriver dans la salle de cours au moins 5 minutes avant le début du cours.
En cas de retard, l’admission au cours sera refusée.
En cas d’admission au cours à titre exceptionnel malgré le retard, le début du cours ne sera pas décalé et les parties du cours ratées ne seront pas répétées.
Fin du cours
Une fois le cours terminé, le Client doit nettoyer sa place et son matériel après utilisation au moyen des produits de nettoyage prévus à cet effet.
Le Client doit ranger le matériel après utilisation sauf consigne particulière du professeur.
Si le Client doit quitter le cours avant la fin, il doit en informer le professeur au début du cours. Cette situation doit conserver un caractère exceptionnel.
Choix des cours
Certains cours proposés par le Studio sont répartis par niveau.
Le Professeur est en droit de refuser à un Client l’accès à son cours s’il estime qu’il n’a pas le niveau suffisant pour l’exécuter correctement et notamment sans risque de se blesser.
TENUE VESTIMENTAIRE
Pour l’ensemble des cours dispensés dans le Studio ou à votre domicile, le Client doit porter une tenue correcte, des vêtements décents, légers, confortables et/ou sportifs et exclusifs de toutes autres utilisations. Le Client doit également se munir d’une serviette et d’une bouteille d’eau.
Le port de chaussettes est obligatoire.
COMPORTEMENT
Le Client s’interdit d’utiliser les appareils et installations mis à sa disposition sans respecter les dispositions du règlement intérieur, les instructions, les consignes d’hygiène et de sécurité de la Direction.
Les portables ne sont pas admis en cours.
Le Client s’interdit d’avoir une attitude agressive, indécente ou contraire à la morale et aux bonnes mœurs.
Le Client doit respecter le calme nécessaire au bon déroulement des cours et éviter toute discussion bruyante à proximité de la salle de cours.
CONSIGNES GÉNÉRALES D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ
En cas d’accident dont il serait témoin, chaque Client s’engage à alerter immédiatement les secours.